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Marques déposées par monsieur JEAN-PAUL DELPLACE
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Cave de Récoltants
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cave de Récoltants
Monsieur JEAN-PAUL DELPLACE

Numéro de dépôt :
4659939
Date de dépôt :
23/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2030
Cave de Récoltants de JEAN-PAUL DELPLACE

Présentation de la marque Cave de Récoltants

Déposée par voie électronique le 23 juin 2020 par monsieur JEAN-PAUL DELPLACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cave de Récoltants » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-29 du 17 juillet 2020.

Le déposant est monsieur JEAN-PAUL DELPLACE domicilié(e) 6 rue Pierre Mendès France - 59160 - LOMME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN-PAUL DELPLACE domicilié(e) 6 rue Pierre Mendès France - 59160 - LOMME - France.

La marque Cave de Récoltants a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4659939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cave de Récoltants arrivera à expiration en date du 23 juin 2030.

JEAN-PAUL DELPLACE a également déposé les autres marques suivantes : Vitavigne


Monsieur JEAN-PAUL DELPLACE - 6 rue Pierre Mendès France - 59160 - LOMME - France


Monsieur JEAN-PAUL DELPLACE - 6 rue Pierre Mendès France - 59160 - LOMME - France


Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.